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22 octobre 2014

Redde Caesari ...

503748795.JPG"Vox populi" dit que tout augmente, sauf les salaires et les retraites. Alors, qu'en est-il des impôts locaux ? Et qui en est responsable ?

Pour m'en faire une idée, je vais comparer la taxe d'habitation (impôt "universel") entre 2007 (avant "la crise") et 2014 (on vient de recevoir les factures ...) pour Calvisson (commune "économe") et la C.C.P.S. (communauté "cigale").
Ma T.H. servira de référence ; mon habitation et ma situation familiale sont les mêmes tout au long de la période. Tous les chiffres seront en indice 100 pour 2007. On peut appliquer le même raisonnement pour la taxe foncière.

La T.H., c'est un taux, fixé par la collectivité, appliqué à une base, la valeur locative, fixée par l’État. Je vais donc commencer par la base ...
La valeur locative, à l'indice 100 en 2007, est à 112,38 en 2014.
C'est l'effet de la "revalorisation annuelle des bases", décidée chaque année aussi par l’État, qui est donc ainsi responsable d'une augmentation de 12,38 % de tous les impôts locaux ... 
Certes, les collectivités auraient pu diminuer leurs taux ... Mais faut pas rêver ...

La T.H. que je paie à la commune de Calvisson, à l'indice 100 en 2007, est à 115,89 en 2014. La commune est donc responsable d'une augmentation de 3,51 % (115,89 - 112,38) de la taxe (le taux est passé de 12,23% à 12,60%).

En 2007, il n'y avait pas de T.H. "C.C.P.S." mais une T.H. "Département du Gard" qui a été transférée aux communautés en 2011. Elle sera donc ma référence.
A l'indice 100 en 2007 (département), la T.H. "C.C.P.S." est à 156,60 en 2014. La communauté est donc responsable d'une augmentation de 44,22 % (156,60 - 112,38) de la taxe (le taux est passé de 9,32% à 13,14%).
Je m'abstiendrai de tout commentaire, qui serait désobligeant. 

Pour comparaison, l'indice des prix est passé de 100 à 109,38 ; l'indice des salaires de base de 100 à 115,50 et celui de la "retraite moyenne" de 100 à 117,62 (ce dernier est beaucoup plus "aléatoire").

"Vox populi" a globalement raison : tout augmente, surtout les impôts locaux ...

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