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20 octobre 2014

Combien pèse le marteau ?

503748795.JPGIl serait une façon plus simple d'éprouver le poids de ce marteau : comparer les taux d’imposition collectivité / moyenne du groupe.

Pour les communes, "alizé2..." le permet.
Ainsi, pour Calvisson le taux de la taxe d'habitation, celle qui nous concerne tous, est
pour 2013 (comme pour 2014) de 12,60 %. La "strate 5000-10000" est à 14,41 % et la "strate 3500-5000" à 13,80 %.
Calvisson est donc une commune très raisonnable, économe et même économique. Et l'équipe au pouvoir s'est engagée à ne pas augmenter sa part de taxation ...

Pour les communautés, impossible de faire cette comparaison simple ... Il faut passer par ce "coefficient de mobilisation ..." ... Bizarre ... Serait-ce trop "rustique" pour une politique se voulant plus "élaborée" donc plus intellectuelle que dans les communes ? Ou tout simplement trop évident et donc dangereux "politiciennement" ? ...

En tout cas, pour la C.C.P.S., la comparaison n'est pas à son avantage ... déjà en 2013 (150,1 quand les autres sont à 116,4) ... Alors, pour 2014, où la T.H. a effectivement augmenté de 9,66 % (revalorisation des bases + augmentation du taux), je me demande quelle va être la taille du marteau ...

Mais est-ce vraiment un souci pour le politburo quand on regarde les mesures qu'il envisage (voir mes billets précédents) pour pouvoir continuer sa fuite en avant par l'emprunt ?

Commentaires

Décidément vos articles sont des éléments de réflexions très intéressants. Merci de secouer un peu nos neurones de citoyens.

Sur les impôts fonciers on remarque la même tendance +10.53% sur la part intercommunalité
mais je remarque aussi +7.89% sur la taxe des ordures ménagères ... pourquoi cette augmentation ?

j'en profite pour signaler que la ccps communique
1er lettre de la communauté de communes à disposition sur leur site.
http://www.ccpaysdesommieres.fr/images/communaute/LA_LETTRE_DE_LA_CC-10.14-2.pdf

Écrit par : LM | 20 octobre 2014

Bonjour LM.

Pour T.H. et T.F., la raison est la même : augmentation des bases (automatique, par l’État) plus augmentation des taux ("arrachée" par le politburo lors du soviet du 29 avril 2014 qui n'est pas publié par la C.C.P.S.). Ce sera le sujet d'un prochain billet.

Pour la T.E.O.M., l'augmentation, pour Calvisson, a une double origine autre que les bases :
- augmentation de la facture par le prestataire, donc augmentation globale du taux : il parait que c'est seulement l'effet de la T.V.A. qui est passée de 7% à 10% ..., et
- harmonisation des taux dans la C.C.P.S. : certaines communes -nombreuses- augmentent pendant que d'autres -peu- diminuent. Mais certaines de ces dernières gardent des prestations plus fortes que la moyenne malgré une contribution réduite ... Un sujet qui me semble intéressant pour la commission "à l'équité entre les communes" ...

Écrit par : Calvisson-vu-par-moi | 21 octobre 2014

Les commentaires sont fermés.